Éditeur du site web
www.labruyere-immobilier.com
Catherine La Bruyère Immobilier
10, Avenue de la Libération – 30700 UZES
Tél. : + 33 (0)4 66 03 41 71
Mail : contact@labruyere-immobilier.com
SARL au capital de 3 000 €
RCS Nîmes 482 041 449
N° de TVA intracommunautaire : FR53 482 041 449
Assurance RCP : n°120137405 – MMA Entreprise – 14 Bd Marie et Alexandre Oyon – 72030 Le Mans Cedex 9
Carte professionnelle : CPI 3002 2016 000 003 704 – CCI du GARD
Garantie financière : Galian – 89 Rue de la Boétie – 75008 Paris, pour un montant de 120 000 €
Directeur de la publication : Monsieur Hervé de Maulmont
Direction Artistique et Webdesign : David Derolez
Tél. : +33 (0)6 60 29 66 03
Mail : david.derolez@icloud.com
Dévelopement : Benoit Mislin
Hébergement : OVH
Médiateur de la consommation
La médiation de la consommation permet à tout consommateur de faire valoir ses droits gratuitement, dans quelque secteur professionnel que ce soit, sur l’ensemble du territoire français.
En cas de différend avec la société Catherine La Bruyère Immobilier vous avez la possibilité de saisir le médiateur :
ANM CONSO – 2 rue du Colmar – 94300 VINCENNES
Site internet : www.anmconso.com
Mail : contact@anmconso.com
Honoraires
Honoraires calculés sur le prix de vente à la charge des vendeurs, sauf convention particulière (TVA 20%)
Propriétés et domaines 6% TTC (Forfait minimum 12 000€ TTC)
Terrains constructibles 8% TTC
Fond de commerces et locaux professionnels 8% TTC
Sont compris dans les honoraires de vente, une visite pour étudier ensemble la valeur de votre propriété, la constitution d’un dossier de vente, les dépenses publicitaires, l’organisation de visites, la négociation et l’accompagnement jusqu’à la signature de l’acte authentique.
Cookies
Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre ordinateur, tablette ou mobile lors de la visite d’un site Internet. Nous utilisons différents cookies sur le site pour améliorer votre expérience, ainsi que pour mesurer la fréquentation du site. Les cookies ne vous identifient pas personnellement. Les cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée. Pour plus d’informations consultez le site de la CNIL https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
Traitement de vos données personnelles
Aucune information personnelle n’est recueillie sans votre consentement. Les informations recueillies sur les formulaires de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société Catherine La Bruyère Immobilier pour la gestion et le suivi de votre demande. Vous avez la possibilité de vous désabonner de toute communication en utilisant le lien prévu à cet effet en bas de page du courrier électronique, ou simplement en contactant l’agence.Nous nous engageons à respecter la règlementation applicable à l’ensemble des traitements de données à caractère personnel que nous mettons en œuvre, notamment les dispositions de la loi française « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD ».
Conformément à cette loi, vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant l’agence par courrier ou courrier électronique avec un justificatif d’identité : Catherine La Bruyère Immobilier – 10, Avenue de la Libération – 30700 UZES / contact@labruyere-immobilier.com.
© Catherine La Bruyère. Toute reproduction même partielle est strictement interdite, sauf autorisation expresse et écrite de Catherine La Bruyère SARL.